Bernard de Nonancourt

De: de Nonancourt (Bernard, Marie)
président de société. Officier du 18 décembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-18"
JORFTEXT000000560320(source JORF)
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: De Nonancourt (Bernard)
Tours-sur-Marne (Marne)
Objet:
membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000163086(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: de Nonancourt (Bernard, Marie)
président-directeur général de société de champagne. Chevalier du 2 juillet 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la forêt
Chevalier du
26 avril 1975
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-02"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
promotion
15 Avril 199015/04/1990
De: de Nonancourt (Bernard)
Tours-sur-Marne (Marne)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
b) Représentant les négociants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000713760(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990